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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement
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FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3456824
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
FORUM DE L\'EMPLOI DANS L\'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE de Groupe Alterna Développement

Présentation de la marque FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement domicilié(e) Siège Social : 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

Groupe Alterna Développement a également déposé les autres marques suivantes : ALTER MUNDI , ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , TE TRAITEUR ETHIQUE , art.23 : , FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE , Article 23 engagé sous toutes coutures , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM , ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE


Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée - Siège Social : 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 18 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708191 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits.